Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE VENOGE CORDON BLEU
CHAMPAGNE DE VENOGE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96638109
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2006

Présentation de la marque DE VENOGE CORDON BLEU

Déposée le 8 août 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE VENOGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE VENOGE CORDON BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE VENOGE domicilié(e) 30 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque DE VENOGE CORDON BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE VENOGE CORDON BLEU est expirée depuis le 8 août 2006.

CHAMPAGNE DE VENOGE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE PRINCESSE ROSE , CHAMPAGNE DE VENOGE-PRINCESSE , DE VENOGE, LE CHAMPAGNE DES TABLES ETOILEES , DE VENOGE CHAMPAGNE DES PRINCES , LOUIS XV , Le vin des Princes, le Prince des vins , Par ordre du Roy du 25 May 1728 , DE VENOGE NOBLESSE OBLIGE , BRUT SELECT DE VENOGE , CARAFE DES PRINCES


CHAMPAGNE DE VENOGE (Société Anonyme) - 30 Avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 095650321


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 14 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291900 - Publication au BOPI 1999-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Champagne